Patrick Vogt

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Patrick VOGT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
2 janvier 2016
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2016-06-30"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030855426(source JORF)
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Patrick VOGT
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000026939970(source JORF)
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrick Vogt
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000257709(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Patrick Vogt
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Procureur de la République
Remplace:
M. Poirret
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Vogt (Patrick)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Vogt (Patrick)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Patrick Vogt
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
Procureur de la République
Remplace:M. Mahy
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
cour_appel="Bastia"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
JORFTEXT000000745456(source JORF)
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Vogt (Patrick, Georges)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Meaux; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
22 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Vogt (Patrick)
procureur de la République (Saint-Malo)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Patrick Vogt
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Malo
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
JORFTEXT000000164343(source JORF)
nomination
22 Juin 199322/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.